La suspension et l’annulation: type de retrait de permis

Le véhicule est un engin mobile qui permet de transporter des personnes, il est très important de nos jours, mais savez-vous que l’utilisation du véhicule exige une assurance. L’assurance auto est un système obligatoire qui a pour rôle de garantir le conducteur d’un véhicule contre les conséquences des pertes matérielles ou corporelles. Tous les véhicules terrestres à moteur qui a une cylindrée plus de 80 cm3 ont besoin d’une assurance. L’assurance est un moyen permettant à un individu nommé assuré de régir les risques et d’obtenir de l’aide de la compagnie d’assurance en cas d’arrivée d’un accident. Depuis l’année 1958, la souscription d’une assurance auto est obligatoire et est régie par le code des assurances. Elle doit garantir  les passagers du véhicule assuré, les propriétaires du véhicule, etc.

La suspension du permis de conduire

assurance retrait de permisLa suspension du permis de conduire est une sorte de sanction qui pénalise le conducteur. La suspension du permis peut arriver en cas d’une infraction grave sur le code de la route ou raison médicale. La suspension du permis se présente en deux types: la suspension administrative du permis de conduire et la suspension judiciaire du permis de conduire.

La suspension administrative du permis de conduire est décidée par le préfet, c’est une suspension provisoire et immédiate, elle dure de 6 mois en général, mais elle peut être 1 an en cas de délit de fuite, conduite sous l’emprise de l’alcool, etc.

La suspension judiciaire du permis de conduire est une sanction décidée par le juge à l’issue d’une audience au tribunal du correcteur ou tribunal de police, elle est appliquée en cas des infractions ou délits. Ce type de suspension dure de 3 ans au maximum, mais elle peut être 5 ans en des blessures involontaires ou d’homicide.

L’annulation du permis de conduire

L’annulation du permis de conduire est l’annulation d’autorisation de conduire tout véhicule pour lequel le permis est obligatoire, elle est décidée par le juge en cas d’infraction grave au Code de la route ou Code pénal. Après l’avis d’un médecin, le préfet peut annuler un permis pour un motif médical uniquement. Pendant l’annulation, la conduite de tous types de véhicule est interdite même la voiturette, la motocyclette légère sauf le vélo. Il est possible de repasser votre permis après annulation, Il est utile de faire une visite médicale et un examen psychotechnique, si vous souhaitez repasser votre permis de conduire après l’annulation. S’il y a assurance retrait de permis, Il est nécessaire de prévenir la compagnie d’assurance après un retrait de permis.